Si vous souhaitez consulter les délibérations des années précédentes, merci d'en faire la demande au Service Communication : communication@plaisancedutouch.fr. 7‚ rue du Pont Tournant – 88390 SANCHEY. PROCES VERBAL DU 11.04.2022. ORDRE DU JOUR. Compte rendu du conseil municipal du 5 septembre 2022. l'ensemble du compte rendu ici. jeudi 08:00-12:00 mardi 08:00-12:00 Articles récents. Découvrir Rochefort-en-Yvelines en images, Services administratifs & Services techniques, Comptes-rendus des comités syndicaux du SIE, Horaires d’ouverture au public juillet et août. COMPTE-RENDUS. Urbanisme. Vous pouvez consulter les bulletins municipaux de l’année 2018 et 2019 en cliquant ci-dessous sur celui qui vous intéresse : Communauté de Communes du Grand Pic Saint-Loup, Les séniors ont fait leur repas de fin d’année, Fermeture des déchèteries pendant les fêtes, Compte-rendu du Conseil Municipal du 05 Septembre 2022. Convocation Conseil Municipal 7-06-2022. ): Cliquez ici pour nous contacter Lundi - Jeudi - Vendredi - Samedi 9h à 12h (1er et 3e samedi du mois) DGCL Juin 2022 2 La liste doit comporter a minima la date de la séance et la mention de l'objet de l'ensemble des délibérations approuvées ou refusées par l'organe délibérant. Mis à jour : 4 juillet 2022. COMPTE RENDU REUNION CM 01.04.2022.pdf. : 02 51 09 21 21. Si vous cliquez sur « refuser », ces cookies ne seront pas déposés. Nuisances sonores et polluantes 30 novembre 2020. Si vous continuez à utiliser ce dernier, La commune. Contact. Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 novembre 2022. }; Ecouter Tél. Votre choix est conservé pendant 12 mois. IMG-JzHZjUQnHi.jpg   Pour accéder aux infos, cliquez aussi sur le lien : IMG-b1ILNsAGNT.jpg, Véronique Tempier nous informe : « Le repas des Indestructibles de Saint Vincent de Barbeyrargues s’est tenu le mardi 13 décembre au restaurant du golf de Coulondres et ce sont 50 personnes qui se sont réunies Lire la suite…, Mesdames, Messieurs La Communauté de Communes du Grand Pic St Loup vous informe que les déchetteries de la CCGPSL fermeront à 16h00 les 24 et 31 décembre 2022. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier. Salles polyvalentes et privées. Place Alphonse Quinsat 63 730 Les Martres-de-Veyre: 04 73 39 90 75 04 73 39 81 98 (fax. CM n-2 du 4-04-2022. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. vendredi 08:00-12:00 Contacts et horaires. compte rendu CM 9 MAI 2022.pdf. Village étoilé 1 décembre 2020. Mercredi jusqu'à 19h. Bien cordialement. Tous droits réservés. Ordre du jour : Approbation du compte-rendu du conseil du 24 octobre 2022; Fax : 01.30.88.41.45 Compte rendu des conseils municipaux 2022. Le samedi de 10h à 12h, Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Évènements à venir Déc 18 15 h 00 min - 20 h 00 min. Comptes rendus des conseils municipaux - 2022. En cliquant sur le lien ci-après, vous aurez accès au Compte-rendu, sachant qu’il est soumis à l’approbation du prochain Conseil Municipal du 12 décembre et susceptible d’être alors modifié…, Les températures vont probablement baisser, pensez à protéger votre compteur d’eau. Mettre à jour mon navigateur, Le Lien, votre magazine d’informations municipales, Services périscolaires : avant et après l’école, Guichet numérique des autorisations d’urbanisme, Compte rendu du Conseil Municipal du 28 novembre 2022, Date de parution : le lundi 05 décembre 2022. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier. PV séance du 26 février 2022 (1) PV de séance du 18 mars 2022 Adresse Mairie de Varennes Village 31450 VARENNES; Heures d'ouverture Jeudi 8h30-12h30 et 13h30-18h00 . Tél: +33 (0)5 58 07 71 26, lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi Mail : mairie@rey78.fr, Mardi et jeudi : 9h00-11h30 et 15h00-17h00 Vous devez réserver votre rendez-vous. 01600 – SAINTE EUPHEMIE, Tél : 04 74 00 02 86 Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur. responsiveVoice.cancel(); AMBROSINO Florent, KERHERVE Lydie, ARDIOT Sophie, MENETRIER Aurore, SENEQUIER Alexander, POTTIER Nathalie, GEAIFFRAI Bertrand, BANASZKIEWICZ Ludovic, DUTAT Didier, AROUH Mélanie, COWEZ Jean-Christophe, DEGRAIN Camille. garantir la meilleure expérience sur notre site. Contenu de la page : Conseil municipal 2022. Lundi - mardi - mercredi . Nous utilisons des cookies pour vous CONSEILS MUNICIPAUX 2022. 2020. J'accepte de recevoir des infos de la mairie, © Copyrights 2020. 1° lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi : Lire la suite : PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 AVRIL 2022. PV CM 25 JUILLET 2022.pdf. compte rendu conseil municipal du 6 septembre 2022, MAIRIE Mairie de Moustey Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur. Compte-rendu sommaire Conseil Municipal 12 décembre 2022 47,49 Ko, pdf. C ompte-rendu du conseil 25 07 2022. responsiveVoice.cancel(); Un cahier de doléances disponible en mairie. 2022/02 Mise à jour du RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel) - IFSE - Filière administrative et technique . Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 mai 2022 mai 2022 PDF - 3.4 Mo. Horaires d’ouverture au public juillet et août etaient présents: mesdames masset, robillard, fontaine, autret, lemoine, saffray, menard, landormi messieurs galopin, giraud, levillain,langlois, vaugeois, levesques . 300 rue de la Mairie } Publié : 28 janvier 2022. AMBROSINO Florent, MARCEL Arnaud, DOMONT Virginie, KERHERVE Lydie, ARDIOT Sophie, MENETRIER Aurore, GRANCHER Thibaut, POTTIER Nathalie, GEAIFFRAI Bertrand, DUTAT Didier, AROUH Mélanie, COWEZ Jean-Christophe, DEGRAIN Camille, Absents :SENEQUIER Alexander, BANASZKIEWICZ Ludovic, donne pouvoir à MARCEL Arnaud, OBJET : 2022/010 - Décision modificative n°1. Si vous souhaitez conserver un aperçu fidèle, cliquez sur "Tout accepter ». Compte-rendus du conseil municipal de janvier à juin 2022. 11 place du Général-de-Gaulle 2022/01 Décision modificative N°2 au budget principal - Contribution annuelle FPIC. Rapport d'Orientations Budgétaires 2022. Mon Espace Famille. Site réalisé par. Compte-rendu CM du 24/05/2022. Horaires d’ouverture au public juillet et août Skip to content. 78730 Rochefort-en-yvelines, Téléphone : 01.30.41.31.06 Archives municipales. Télécharger. Liste des délibérations - Séance du 18 novembre 2022, Procès-verbal du Conseil municipal du 30 septembre 2022, Liste des délibérations - Séance du 30 septembre 2022, Compte rendu du Conseil Municipal du 24 juin 2022, Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 mai 2022, Compte-rendu du Conseil Municipal du 4 mars 2022, RDV Passeport / Carte Nationale d’Identité, Les horaires disponibles vous sont signalés, Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain, Centre Local d’Information et de Coordination, Procès-verbaux & Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2022, Comptes rendus du conseil municipal - Année 2021, Comptes rendus du conseil municipal - Année 2020, Comptes rendus du Conseil Municipal - Année 2019 -, Comptes rendus du Conseil Municipal - Année 2018 -, Comptes rendus du Conseil Municipal - Année 2017 -. mercredi 08:00-12:00 Accueil. Compte rendu de séance. CR conseil 07-06-22 (002) CR CONSEIL 5-7-22. compte rendu conseil municipal du 6 septembre 2022. listenButton2.onclick = function(){ Notre site Internet utilise des cookies qui assurent le fonctionnement correct de certaines parties du site web et la prise en compte de vos préférences en tant qu’utilisateur. Randonnée 2 mars 2021. AMBROSINO Florent, MARCEL Arnaud, DOMONT Virginie, KERHERVE Lydie, ARDIOT Sophie, MENETRIER Aurore, GRANCHER Thibaut, POTTIER Nathalie, GEAIFFRAI Bertrand, DUTAT Didier, AROUH Mélanie, COWEZ Jean-Christophe, Absents :SENEQUIER Alexander, donne pouvoir à DOMONT VirginieBANASZKIEWICZ Ludovic, donne pouvoir à MARCEL ArnaudDEGRAIN Camille, donne pouvoir à AROUH Mélanie, Objet : N°2022/026 – Avis sur la demande présentée par la société SAS BIOMETHA 95 en vue d’exploiter une unité de méthanisation de déchets non dangereux ou de matière végétales brute sur le territoire de la commune de LE PERCHAY – D51, Vu l’arrêté n°IC-22-021portant consultation du public suite à la demande présentée par la société SAS BIOMETHA 95 en vue d’exploiter une unité de méthanisation de déchets non dangereux ou de matière végétales brute sur le territoire de la commune de LE PERCHAY – D51, CONSIDERANT la nécessité de soumettre à autorisation cette exploitation, Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à la majorité (2 voix pour, 9 voix contre et 4 abstentions). Vendredi : 15h00-17h00 Document Adobe Acrobat 1.2 MB. Cependant, certains services tiers (Météo France, réseaux sociaux) utilisent des cookies permettant de visualiser des informations, ou d’afficher des flux. 2018. COMPTE RENDU CM 01-04-2022. Comment faciliter les démarches administratives des personnes handicapées. Le Conseil Municipal, dans sa séance, a délibéré sur les sujets suivants : Décide le recrutement d'1 personne pour l'accompagnement d'un enfant handicapé pendant la pause méridienne à compter du 26 septembre et jusqu'au 16 décembre 2022, Approuve les dossiers suivants de la Communauté de Communes du Pays de Fontenay-Vendée : Compte Rendu conseil 01 Fev 2022 v. CR conseil 14 MARS 2022. CR Conseil municipal de Ligné du 12/05/2022 4e | P a g e / 13 FINANCES - TARIFS SAISON CULTURELLE 2022-2023 N° de l'acte: 220512D004 - Classification : 7.1.6 - Tarifs des services publics Sur proposition de la commission culture, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, Vous serez le premier à commenter. Compte-rendu CM du 21/06/2022. Refuser le consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions. Compte rendu du conseil municipal du mardi 28 juin 2022. Les cookies seront déposés sur votre terminal lors de votre navigation. Document Adobe Acrobat 676.7 KB. Pas encore de commentaire! Des coupures de courant annoncées…mais pour travaux. Le jeudi jusqu'à 18h Compte-rendu CM du 01/03/2022. Herbergement. CR CM juin 2022 « Circulaire du Préfet relative aux chiens de protection des troupeaux » Pain et pizzas au four du Colombier. Menu. Bibliothèque 25 décembre 2020. Refuser le consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions. Journal communal. }else{ }; 37 rue Guy le Rouge En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier. Accueil Comptes Rendus du conseil Municipal 2022. Liste des délibérations du conseil municipal du 13 décembre 2022. Mercredi et samedi : 9h00-11h30, Mairie de Rochefort-en-Yvelines | Copyright © 2015 - 2022 | Commune de Mairie de ROCHEFORT-EN-YVELINES - Tous droits réservés. Mairie - Place du Général Leclerc95640 SANTEUIL☎ - Fax : Horaires d'ouverture Mardi : 15h30/18h30 - Samedi : 10h/12h. Ouverture de la mairie. A l'ordre du jour notamment le vote d'une délibération du conseil sur le parc éolien de la Vialette. Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques. Séance du 21 novembre 2022 à 20h00 : Présents : Beck, Duglué, Ferber, Brugidou, Splingard. Les horaires disponibles vous sont signalés, vous permettant ainsi de choisir celui qui vous convient le mieux. Bonne lecture - CR CONSEIL MUNICIPAL 29 08 2022.pdf CR conseil 03-05-22. Délibération n 2: Sollicitation du fonds de concours intercommunal au bénéfice des petites communes pour les travaux d'aménagement de la place de la mairie. > Comptes rendus > PV du Conseil municipal du 17 novembre 2022. CM 21 FEVRIER 2022 (1).pdf. Services de la mairie et de l'agence postale. le matin de 8h30 à 12h30, VOIES FERREES DES LANDES D'YCHOUX à MOUSTEY, Une étape sur le pélerinage de Compostelle, Moustey en images du siécle dernier à maintenant, La Communauté de Communes Cœur Haute Lande. Compte-Rendu du jeudi 16 juin 2022; Compte-Rendu du jeudi 19 mai 2022; Compte-Rendu du jeudi 28 avril 2022; Compte-Rendu du Mercredi 30 Mars 2022; Compte-Rendu du Lundi 21 Mars 2022; Compte-Rendu du Jeudi 3 Mars 2022; Compte-Rendu du Lundi 21 Février 2022; Compte-Rendu du Jeudi 20 Janvier 2022 Comptes rendus. Télécharger le document : Ensemble des délibérations Publié le Mardi 06 Décembre 2022 à 14:14:25 } responsiveVoice.cancel(); Vous êtes ici : Accueil La mairie Les conseils municipaux Conseil municipal du 4 juillet 2022. Votre adresse de messagerie (obligatoire). Excusés : Farrugia, Soula. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l'utilisation des cookies. En cliquant sur le lien ci-après, vous aurez accès au Compte-rendu, sachant qu'il est soumis à l'approbation du prochain Conseil Municipal du 12 décembre et susceptible d'être alors modifié… Vos élus Compte-rendu conseil Municipal 2022 Compte-rendu conseil Municipal 2021 Compte-rendu conseil Municipal 2020 Archives Publication des actes administratifs Recueil des actes administratifs Elections et citoyenneté Lettres du Maire Lettres d'information spéciale Les démarches administratives Les services municipaux L'urbanisme Travaux Magazine municipal Marchés publics Métropole Aix-Marseille Provence Contact Ville d'art et d'histoire. Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée. responsiveVoice.speak("05-Liste-Delib-8-DECTélécharger", "FR French Female", {"rate":"1","pitch":"1.2","volume":"0.8"}); Si vous estimez, après nous avoir contacté, que vos droits concernant vos données personnelles ne sont pas respectés, Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL. CM N°1 du 09-03-2022. Découvrir Dieulefit. Pour accéder aux différents numéros du Roulement de Tambour cliquez ici, Pour consulter les derniers comptes rendus de conseil,  cliquez ici, Mairie de SANCHEY En revanche, nous utilisons des services proposés par des tiers (partage sur les réseaux sociaux, flux de vidéo, captcha,...) qui déposent également des cookies pour lequel votre consentement est nécessaire. AMBROSINO Florent, MARCEL Arnaud, DOMONT Virginie, KERHERVE Lydie, ARDIOT Sophie, MENETRIER Aurore, SENEQUIER Alexander, POTTIER Nathalie, GEAIFFRAI Bertrand, BANASZKIEWICZ Ludovic, DUTAT Didier, AROUH Mélanie, Absents : DEGRAIN Camille donne pouvoir à AROUH Mélanie COWEZ Jean-Christophe donne pouvoir à DUTAT DidierGRANCHER Thibaut, Objet : N° 2022 / 001 SIIS - Convention de mise à disposition de personnel, EXPOSE la convention pour la mise à disposition de personnel communal au SIIS, Lire la suite : PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 28 FEVRIER 2022, Archives compte rendu réunion conseil municipal. Compte rendu du 1er juin 2022. } Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. PROCES VERBAL DU 11.07.2022. Les renseignements identifiés par un astérisque (*) sont obligatoires à la bonne gestion de la demande. EMET un avis défavorable, en l’état, à la présente demande. PROCES VERBAL DU 01.06.2022. Le trésorier nous a alerté que nous avions mis des crédits en dépenses imprévues (chp 022), or en M57, le chapitre 022, ce chapitre n’existe pas.Il faut donc procéder à un transfert de crédit entre chapitres comptables. samedi fermé Actus; Agenda; Votre mairie. En attendant la publication du procès verbal du conseil municipal, veuillez consulter c-i dessous la liste des délibérations prises le 8 novembre 2022. C ompte-rendu du conseil 24 06 2022. Mairie de Moustey, site officiel de la commune de Moustey. Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques. responsiveVoice.speak("05-Liste-Delib-8-DECTélécharger", "FR French Female", {"rate":"1","pitch":"1.2","volume":"0.8"}); Volesvres. Ces cookies sont appelés « Optionnels ». Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires. 16 novembre 2022 Municipalité. if(responsiveVoice.isPlaying()){ }else{ Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. 2° Reversement de la taxe d'aménagement - le maire compte rendu conseil municipal 2022. compte rendu du 12 janvier 2022. compte rendu du 9 fevrier 2022. compte rendu du 2 mars 2022. compte rendu du 6 avril 2022. compte rendu du 4 mai 2022. compte rendu du 1er juin 2022. compte rendu du 6 juillet 2022. compte rendu du 8 septembre 2022. compte rendu du 5 octobre 2022 . Mardi et jeudi : 9h00-11h30 et 15h00-17h00 Vendredi : 15h00-17h00 Mercredi et samedi : 9h00-11h30 Horaires d'ouverture au public juillet et août Carnaval à la bibliothèque 2 mars 2021. Compte rendu du Conseil Municipal du 28 novembre 2022 1,52 Mo, pdf Annexe 1 - Compte rendu du Conseil Municipal du 28 novembre 2022 3,63 Mo, pdf Annexe 2 - Compte rendu du Conseil Municipal du 28 novembre 2022 1,67 Mo, pdf. lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi le matin de 8h30 à 12h30 ): Cliquez ici pour nous contacter: Du lundi au vendredi, 8h30-11h30 et 13h30-17h30. Demande d'acte d'état-civil (acte de naissance, mariage ou décès), Le Relais d’Assistants Maternels Enfants Parents (RAMEP), LA PARENT’AILE (LIEU ACCUEIL ENFANTS PARENTS), Le guide des droits et démarches associatives, Association « CQRIC » Cercle de la Quadrature, Le guide des droits et démarches professionnelles. PV séance du 28 janvier 2022. Délibération n 3 : Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non . Documents associés. Contact . Compte rendu du Conseil Municipal du 24 juin 2022 juillet 2022 PDF - 3.1 Mo. if(responsiveVoice.isPlaying()){ Les précédentes publications. Les renseignements identifiés par un astérisque (*) sont obligatoires à la bonne gestion de la demande. Mercredi 26 janvier 2022. Appuyez sur Entrée pour rechercher ou sur ESC pour fermer, Compte-rendu du conseil municipal du 7 octobre 2022. Absents :MARCEL Arnaud, donne pouvoir à AMBROSINO FlorentDOMONT Virginie donne pouvoir à SENEQUIER AlexanderDUTAT Didier donne pouvoir à COWEZ Jean-ChristopheGRANCHER Thibaut, OBJET : 2022/005 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF – Exercice 2021 – M14. Vie associative, culture et loisirs. Compte rendu du conseil municipal du 8 novembre 2022. 2016. Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. listenButton1.onclick = function(){ Télécharger. C ompte-rendu du conseil 13 05 2022. 1° Approbation du PV de la réunion du 21 septembre 2022 - le maire. Objets trouvés. 1. Ces cookies appelés "Fonctionnels" ne nécessitent pas votre accord. Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web à des fins de marketing similaires. Lire la suite : COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 19 MAI 2022. Document associé. Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire le mercredi 14 décembre 2022 à 19h en Mairie. Fax : 01 64 63 43 09. - Accessibles par les services de la Collectivité de la Marie d’Emagny en charge du suivi de ma demande et par le sous-traitant gérant ce site internet basé en France Compte rendu du 11 juillet 2022. Nous n'utilisons pas directement de cookies (non obligatoires) pour notre site internet. VOS DEMARCHES. En poursuivant votre navigation sur le site vous acceptez l'installation de cookies et autres traceurs, de la part de la mairie de Cuzieu et de tiers, permettant de vous offrir un service optimal et à des fins de statistiques.